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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT
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CALISSOUNETS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALISSOUNETS
LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3199499
Date de dépôt :
09/12/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/12/2022
CALISSOUNETS de LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque CALISSOUNETS

Déposée le 9 décembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALISSOUNETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-04 du 24 janvier 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT domicilié(e) ZA Mas de Kle - 34110 - FRONTIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 485 758 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque CALISSOUNETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3199499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 29 30 32 34 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALISSOUNETS est expirée depuis le 9 décembre 2022.

LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : LES BERLANDISES , ARTISAN SUCRECUITIER , TRESORS DES PETITS MITRONS , SIFFLETTES , LA CURE GOURMANDE , BISCUITIER SUCRECUITIER , BISCUITIER-SUCRECUITIER , La Biscuiterie LA BISCUITERIE & logo (couleurs) , CHOUPETTE , OCCITANO


LA CURE GOURMANDE DEVELOPPEMENT, Société par Actions Simplifiée - ZA Mas de Kle - 34110 - FRONTIGNAN - France - SIREN 437485758


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-21

Publication - Publication le 24 janv. 2003 au BOPI 2003-04

Inscription le 4 juin 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°576821 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-04

Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2012 n°2503999 - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-07-06

Jeux, jouets, décorations pour arbre de Noel, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, pourdre pour faire lever ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glaces à rafraichir. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits ; sirop et autres préparations pour faire des boissons. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Restauration (alimentaire) .

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.